Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA BRANGETTE
Mr BROUETTE Pierre

Numéro de dépôt :
1079101
Date de dépôt :
11/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMAINE DE LA BRANGETTE

Déposée le 11 décembre 1978 par monsieur BROUETTE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE DE LA BRANGETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BROUETTE Pierre domicilié(e) propriétaire viticulteur, 33710 BOURG sur GIRONDE. - France.

La marque DOMAINE DE LA BRANGETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE LA BRANGETTE est expirée depuis le 11 décembre 1988.

BROUETTE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ABBAYE ST VINCENT , SAINT VINCENT , DC DALY , BURGUS , BASSEREAU , COMTE DE BUSSEROLLES , ALBA , CHAMPAGNE PIERRET , VOUVRAY VAVASSEUR , GLORY


Mr BROUETTE Pierre - propriétaire viticulteur, 33710 BOURG sur GIRONDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029

VINS rouges et blancs.